Créés en 1943, les CDL ont été
légalisés par l’ordonnance du 21 avril 1944, promulguée par le gouvernement
d’Alger. L’objectif est alors de regrouper toutes les forces politiques et
sociales locales. En juin 1944, l’ensemble des départements est pourvu d’un CDL
clandestin, chargé de coordonner et d’aider la Résistance dans la France
occupée mais aussi de préparer la Libération en désignant les personnes
capables d’assurer l’administration du département libéré. Mais, une fois
l’occupant chassé, des tensions vont vite apparaître. Le GPRF voulant cantonner
les CDL à un rôle consultatif, ceux-ci doivent à terme disparaître après les
élections des Conseils Généraux, comme prévu par l’article 19 de l’ordonnance
du 21 avril : « Dans chaque département, il est institué, dès
sa libération, un comité départemental de la libération chargé s’assister le
préfet. Il est composé d’un représentant de chaque organisation de résistance,
organisation syndicale et parti politique affiliés directement au Conseil
national de la résistance et existant dans le département. Le Comité
départemental de libération assiste le préfet en représentant auprès de lui
l’opinion de tous les éléments de la résistance. Il est obligatoirement
consulté sur tous les remplacements des membres des municipalités et du
Conseil général. Il cesse ses
fonctions après la mise en place des conseils municipaux et des conseils
généraux, selon la procédure prévue aux articles ci-dessus. »
Le CDL d’Ille-et-Vilaine
C’est au mois de décembre 1943,
que s’est tenue la première réunion clandestine du CDL 35, place du Calvaire à
Rennes, chez le commissaire Le Page, révoqué par Vichy. Le général Allard
assure la présidence. Les contacts ont été assurés par François Tanguy-Prigent.
Parmi les premiers membres du CDL, on trouve : Le Gorgeu ;
Foulon ; Level ; Kerambrun ; Grimault ; Galichet ;
Milon ; Heurtier ; Commeurec ; Louviot ; Lavoquer et
Chaplet. ( Heurtier, Commeurec, Louviot et Chaplet seront arrêtés et déportés. Seuls Heurtier et Chaplet reviendront)
Les contacts avec les délégués du
GPRF (Le Gorgeu et Tanguy-Prigent) se font chez Foulon, qui habite au 7 bis,
boulevard Volney. Jusqu’au mois de mai 1944, Tanguy-Prigent se rend
régulièrement à Paris. Ensuite, et jusqu’au débarquement, Victor Le Gorgeu, Commissaire
de la République, et Bernard Cornut-Gentille, Préfet, ont les pleins pouvoirs
donnés par le gouvernement d’Alger et le CNR.
Les dernières réunions ont eu
lieu peu de temps avant la libération de Rennes pour préparer la prise du
pouvoir local et l’occupation des bâtiments administratifs de la ville. Le
Gorgeu, dit « Le Guillou », est alors caché chez M. Leray au 4,
boulevard Volney. La maison étant située sous la ligne de tir des canons
américains de Maison-Blanche et de ceux des allemands, il se réfugiera dans une
cave de la rue d’Estrées. D’après Foulon, le CDL clandestin a été très actif,
surtout dans les trois derniers mois qui précédèrent la Libération, les
organisations militaires (FFI, FTP, AS) et de Résistance (FN et Libé-Nord)
étant plus préoccupées par la libération elle-même que par des considérations
politiques.
Le CDL se défini comme
l’auxiliaire du Préfet et du Commissaire de la République, tout en étant
l’émanation du pays résistant. Le 3 août, dans l’après-midi, la véritable prise
de pouvoir à Rennes a été assurée par ses membres : Hubert de Solminihac,
dit « Hémeric » (MLN) ; Pierre Herbart, dit « Le
Vigan » (MLN) ; et des groupes FTP. À 20 heures, les bâtiments
publics étaient aux mains de la Résistance.
Le lendemain, jour de la libération
de la ville, la 1ère réunion non-clandestine du CDL se tient à la
Préfecture en présence du Commissaire de la République Le Gorgeu. Sont
présents : Kerambrun, Quessot, Level, de Solminihac, Mme Martin,
Cornut-Gentille, Le Vigan et Milon. Foulon est encore dans le Finistère. Il ne
rejoindra Rennes que le 8 août.
Désireux d’agir légalement, grâce
à son président Kerambrun, le CDL n’a ordonné aucune exécution de
« collabos ». Il n’y a eu aucun appel aux populations. Les rapports
avec le préfet Cornut-Gentille sont plutôt bons. Ils seront plus tendus avec
son successeur Bernard Vigier.
La première réunion officielle du
CDL se tient le jeudi 10 août 1944 à la préfecture. Il est
composé de 14 membres : Ernest Kerambrun, Président (Parti Radical Socialiste) ;
Foulon, secrétaire (Mouvement Libération) ; Becdelièvre (Jeune République) ;
Brassier (Forces spirituelles) ; Collery (Front National) ; Geffroy (CGT) ;
Grimault (CFTC) ; Guillon (FUJP) ; Level (Personnalité de la Résistance) ;
Mme Martin (assistante sociale) ; Perennez (PCF) ; Quessot (Parti
Socialiste) ; Riveau (Monde paysan) ; De Solminihac, qui sera
remplacé par Le Vigan (MLN). Le CDL reçoit deux commissaires de
police et les informe du scandale que constitue la libération prématurée de certains
« collabos ». Les commissaires répondent que la Maison du Cercle Paul
Bert, où se faisait le tri des « collabos », a été débordée pendant
trois jours. Foulon leur fait alors observer que les circonstances sont
exceptionnelles et que les arrestations doivent être maintenues lorsqu’elles
ont été faites par les CLL (Comités Locaux de la Libération) ou des groupes de
patriotes connus. Les miliciens sont écroués à Jacques Cartier plutôt qu’au
quartier Margueritte d’où il est facile de s’évader. Au sujet des arrestations,
l’inspecteur fait savoir que la police pourra satisfaire aux désirs du CDL en
se servant de ses pouvoirs d’autorité judiciaire, d’après la loi de 1941 sur
l’état de siège. M. Perennez fait remarquer « Qu’on n’observait pas tant de formes quand il s’agissait d’arrêter et
de maintenir en prison des patriotes pendant l’occupation. » L’entente
amiable avec les services de police permettra de réaliser une épuration
énergique et efficace. Les arrestations pourront être faites à la suite de la communication
des dossiers. Les dénonciations seront faites par les soins des CLL. Un dossier
sera constitué et examiné par la Commission d’épuration. Le rapporteur, M.
Lefeuvre, établira l’accusation. La constitution du dossier sera suivie d’un
vœu, pris en réunion plénière du CDL et, une fois signé par le Commissaire de
la République, passera aux Commissaires divisionnaires. L’ex-préfet régional
Martin étant en surveillance à l’Hôtel de France, le CDL exige qu’il soit mis
en prison.
 |
| Lucie Aubrac |
Le lendemain 11 août,
Kerambrun ouvre la séance en présence de deux invités : Charles Milon,
Président de la Délégation municipale de Rennes, et Lucie Aubrac, déléguée de
la Chambre consultative d’Alger. Le président Kerambrun, avant de céder la
parole à Lucie Aubrac, signale que des officiers en uniforme prennent petit à
petit le pas sur les civils et sur les jeunes combattants de la Résistance. Il
demande au CDL de veiller à ne pas laisser perdre ses droits et ses pouvoirs.
Lucie Aubrac prend alors la parole : « Le CDL est un organisme de travail. Il est recruté dans tous les
mouvements politiques de la Résistance. Il représente l’opinion générale d’un
département. Les CDL représentaient le désir de libération ; ils
représentent maintenant l’unanime désir des patriotes : reconstruire la
France. » Lucie Aubrac parle ensuite des méthodes de travail et des
rapports du CDL avec les organismes départementaux. La priorité reste
l’épuration « Elle doit se
poursuivre de la manière suivante : la Commission d’épuration étudie les
noms des gens dont on lui a fait parvenir les dossiers à la Maison de la
Résistance. Elle dresse l’accusation. Dans le procès-verbal de la Commission,
il est décidé, qu’en raison de tels ou tels faits, tel individu est digne d’une
certaine peine : mise en résidence surveillée ; camp de
concentration ; prison. Ce procès-verbal est présenté chaque jour au CDL,
entériné, porté au Préfet ; ainsi, en moins de 48 heures, chaque
dénonciation populaire peut être suivie, étudiée, préparée pour l’accusation et
se traduire en actes en 48 heures. L’épuration devient une tâche facile et
claire. La Commission d’épuration a un rôle plus délicat ; c’est d’épurer
les municipalités. Il y en a plus de 368 en Ille-et-Vilaine. Pour toutes les
municipalités des villes de plus de 2 000 habitants, il faudra faire une
enquête. Un texte législatif régit cette épuration : c’est l’ordonnance du
21 avril 1944 prise par le Ministère de l’Intérieur. Ce texte demande de
conserver les conseillers municipaux élus avant le 1er septembre
1939. Ou il faudra les remettre en fonction. Seront révoqués, par contre, les
maires, adjoints et conseillers traitres de même qu’il faudra dissoudre toute
assemblée nommée par Vichy. » S’ensuit toute une série de mesures
qu’il serait trop long de développer ici. Lucie Aubrac conclue : « Nous voulons réussir. Il ne faut pas perdre
l’enthousiasme ; il faut rester près de nos buts ». Kerambrun
clôt alors la séance « Nous nous
heurtons parfois aux autorités militaires. Il semble que parmi les officiers
qui ont récemment revêtu l’uniforme, tous ne soient pas résistants. »
 |
| 5, contour de la Motte |
Le 17 août 1944, le
CDL quitte la préfecture pour s’installer dans un immeuble réquisitionné au 5,
contour de la Motte. Jusqu’à la mi-septembre 1944, les réunions sont quotidiennes.
Elles se tiendront ensuite trois fois par semaine jusqu’au mois de juin 1945, puis
une fois par semaine et enfin une fois par mois, la dernière aura lieu en
novembre 1946. Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal.
D’après Charles Foulon, dans les premiers temps du CDL, les prises de
position ou les vœux étaient tous adoptés à l’unanimité « L’enthousiasme y était, avec une atmosphère
de fraternité qui était celle de la clandestinité ; le curé et l’ouvrier
communiste, le directeur assez riche de la coopérative agricole et le cheminot,
le vieux pharmacien et le jeune franc-tireur ». Au sujet des rapports
entre communistes et non-communistes, Foulon note que la distinction entre les
deux groupes est moins tranchée qu’elle ne le sera plus tard « L’hostilité de Vichy et la répression nazie
avaient rendu les communistes sympathiques à tous les résistants »
Pourtant, dès les premières réunions, Foulon sent la différence ; les
communistes ne tardant pas à demander la représentation d’un certain nombre de
groupes où ils étaient bien implantés (UJRF, UFF, FTP), le risque étant de
modifier la majorité. La tension sera palpable au printemps 1945, avec les
problèmes de la Constitution et des États Généraux de la Renaissance Française
qui ont suscité des débats passionnés, mais il n’y aura jamais de rupture.
La difficile épuration
Kerambrun, qui vient d’être nommé
Premier Président de la Cour d’Appel, revient de Paris le 8 septembre 1944
après avoir eu une entrevue avec le ministre de la Justice. Il présente un
résumé de ses entretiens concernant la procédure de l’épuration judiciaire
« En attendant la
création de la Cour de Justice, il est bien entendu que le CDL doit faire
suivre ses dossiers au tribunal militaire, qui se charge de poursuivre les
coupables des délits et crimes commis en contravention des articles 75 à 80 du
code pénal. M. le Commissaire du gouvernement en a 60 ou 100 sur lesquels 10
viennent directement du CDL. » Kerambrun
reconnaît « Que la constitution du
tribunal militaire pose celle de l’épuration de l’armée. En attendant la Cour
de justice le tribunal militaire est donc compétent. » Du fait de ses
fonctions, Kerambrun est remplacé à la tête du CDL par le pharmacien Heurtier. Ce
même jour, le général Allard signale au CDL que le public se plaint des FFI (vrais
ou faux) dont l’indiscipline et les mœurs déplaisent. Foulon constate que les gens
ne savent pas comment faire parvenir leurs plaintes « Il est inadmissible que les collaborateurs puissent continuer encore longtemps
à se promener impunis, autrement les gens finiraient par se faire justice. »
Pour mener à bien sa tâche
d’épuration et de remise en ordre, le CDL va s’appuyer sur les CLL, qui n’existaient
pas à la Libération. Reflets de la Résistance locale, les CLL vont se
constituer progressivement à partir des organisations politiques et
patriotiques clandestines qui avaient des représentants ici où là :
Leblanc (FN) à Redon ; Briand à Saint-Malo ; Ponson (Résistance Fer)
à Fougères, etc. L’objectif d’un CLL par canton ne sera jamais atteint, on
constatera qu’ils sont surtout implantés dans le nord du département.
L’épuration judiciaire a fait
l’objet de plusieurs ordonnances dont on peut retenir les trois
principales :
- Ordonnance du 26 juin 1944
instituant au niveau de chaque cour d’Appel, une Cour de justice pour juger les
faits postérieurs au 16 juin 1940 et antérieurs à la Libération et qui relèvent
de l’intention de favoriser les entreprises de l’ennemi. Cette Cour de justice
comprend un magistrat président, quatre jurés résistants et un commissaire du
gouvernement. La procédure est similaire à celle d’une cour d’assises et les
condamnés peuvent se pourvoir en cassation ou recourir à la grâce
présidentielle. La Cour de justice de Rennes sera installée le 19 octobre 1944.
Jusqu’à cette date, 566 personnes ont comparu devant le Tribunal militaire. 349
condamnations et 217 non-lieux ont été prononcés.
- Ordonnance du 26 août 1944 qui
punit d’indignité nationale les Français qui, même sans avoir enfreint une
règle pénale existante, se sont rendus coupables d’activités antinationales.
L’indignité est prononcée par les Chambres civiques composées de cinq membres :
un magistrat désigné par le premier président et quatre jurés. Alors qu’en Cour
de justice, les accusés sont cités par le commissaire du gouvernement, les CDL
peuvent traduire en Chambre civique des coupables présumés sans passer par lui.
L’autre prérogative des CDL est d’avoir deux délégués qui établissent avec le
premier président la liste des personnes susceptibles d’être jurés et connues
pour leurs sentiments patriotiques. C’est
à partir de ces listes de cent noms que sont tirés les jurés, ce qui a
souvent donné lieu à des polémiques, les jurés étant par définition hostiles
aux inculpés. Le CDL appelle la population à dénoncer les collaborateurs par
des plaintes précises et fondées à l’aide de formulaires ad-hoc. C’est à partir
de ces plaintes qu’il établit un dossier et alerte les autorités.
- Ordonnance du 18 octobre 1944
sur les profits illicites réalisés entre le 1er septembre 1939 et le
31 décembre 1944, soit dans le commerce avec l’ennemi, soit dans le marché noir
ou toute autre spéculation indue. Le CDL désigne trois délégués à la Commission
de Confiscation des profits illicites (CCPI) d’Ille-et-Vilaine qui vont siéger
avec six délégués des services financiers de l’État. Il n’est pas exagéré de
dire que cette collaboration économique n’a pas fait l’objet d’une épuration
particulièrement sévère : 113 millions pour l’Ille-et-Vilaine ; 18
millions pour le Finistère ; 12 millions pour le Morbihan et 17 millions
pour les Côtes-du-Nord au 16 avril 1945.
Si le cadre juridique de
l’épuration est fixé et en place, son application sur le terrain reste très
difficile. Il faut avoir à l’esprit l’état de désorganisation du pays après les
combats de la Libération. Véhicules, téléphones, machines à écrire, papier,
tout ce qui est nécessaire aux enquêtes, manquent terriblement. Les prisons
sont pleines et le camp Margueritte est saturé. Lors de la séance du 7 septembre,
M. Becdelièvre s’insurge : « Le
scandale du camp Margueritte continue. Les nègres font un véritable service de
correspondance. Le lieutenant Biétry ou le capitaine Mercier ferment les yeux
sur ce manège. » Heurtier se plaint qu’il y a autour du CDL de
nombreuses fuites « Des agents
auraient prévenu certaines personnes de leur arrestation imminente ». Quessot
est d’avis « Que le clergé doit être
épuré au même titre que les autres parties de la population. Le préfet pense
qu’il faut songer aux conséquences… » Le 29 septembre, le Préfet
annonce une série de mesures : enquêtes immédiates avec triplement du
personnel ; 35 équipes de policiers vont travailler 24 heures après les
demandes d’arrestation ; une cour militaire va fonctionner immédiatement. Encore
faut-il trouver des inspecteurs de police connus favorablement de la
Résistance, comme Jean Flouriot à Rennes. Le Préfet craint également que les
magistrats, par trop d’indulgence ou trop d’esprit partisan, n’aiguillent vers
la Cour civile de justice des gens qui devraient être passés devant le Tribunal
militaire. Le CDL demande que la liste des arrestations soit publiée dans la
presse. La Commission d’épuration s’interroge sur l’opportunité
d’une arrestation massive des personnes inscrites dans les groupes et
associations collaborationnistes. Le secrétaire propose qu’il y ait une
arrestation opérée par tranches assez fortes, commençant par des personnalités
d’un rang social élevé, désignées nommément par le CDL. Une arrestation massive
de plusieurs centaines de personnes étant techniquement difficile. Un
vœu est également adopté demandant l’internement administratif durant 2 ou 3
semaines des femmes ayant eu des rapports intimes avec les Allemands. Au vu de
certaines « tontes » effectuées en ville, ces femmes étaient
probablement plus en sécurité à Margueritte que chez elles… Malgré ces mesures,
le 11 octobre, constat est fait que par manque de personnel
il y a embouteillage du travail d’épuration en cours. 318 dossiers sont en
souffrance depuis plusieurs semaines. Se pose aussi la question sur la
culpabilité des membres du PNB ayant adhéré avant 1939.
Le bilan de l’activité du CDL35
mériterait un développement qu’il n’est pas possible d'aborder ici.
Progressivement, il va devoir faire face à l’hostilité des élus et notables de
la ville. Le 7 novembre 1945, le préfet avise le CDL de sa dissolution
« Une des conséquences du discours
de Foulon contre Teitgen et le MRP ». Prié de quitter les locaux du
contour de la Motte, le CDL sera hébergé en 1946 par la CGT à la Maison du
Peuple, rue Saint-Louis. Le Préfet réclamera à plusieurs reprises la
restitution des dossiers d’enquête, mais sans succès. Ces dossiers seront
ensuite transportés au siège du PCF, rue des Dames. Conséquence du coup de
Budapest, le 8 novembre 1956, lors d’une manifestation, le local du PCF est
pillé et les archives jetées par les fenêtres pour être incendiées. Alertés,
quelques militants vont récupérer ce qu’ils peuvent.
