L’information figure en Une du
quotidien L’Ouest-Éclair daté des 24
et 25 août 1941 « Communistes et
anarchistes seront justiciables de sections spéciales créées près des Cours
d’Appel ou des tribunaux militaires. La peine de mort pourra être prononcée et
les jugements seront immédiatement exécutables ». L’Ouest-Éclair ne dit pas à ses lecteurs que la création de ce
tribunal d’exception est la conséquence de l’attentat commis le 21 août à Paris
par le militant communiste Pierre Georges contre le jeune aspirant de la
Kriegsmarine, Alfons Moser. En effet, désireux de satisfaire à l’exigence
d’otages formulée par Hitler – la Wehrmacht souhaite fusiller 150 condamnés ou
internés administratifs, puis exige la condamnation à mort de dix communistes
notoires par les tribunaux français – Pierre Pucheu, ministre de l’Intérieur,
et Joseph Barthélémy, ministre de la Justice, mettent en place ces Sections
Spéciales par un texte de loi rédigé le 22 août, mais antidaté du 14 août 1941.
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L'Ouest-Eclair, 24-25 août 1941 |
Deux semaines plus tard, le 6
septembre 1941, L’Ouest-Éclair informe
ses lecteurs que la Section Spéciale de Rennes a tenu la veille sa première
audience, en la Chambre des Appels correctionnels à 10 heures « Les magistrats, par assimilation avec les
tribunaux militaires, dont le président, magistrat civil, siégeait en robe
rouge, ont également revêtu ce costume. Ce sont : MM. Le président Martin,
les conseillers Prigent et Billaud. Au siège du ministère public, est assis M.
le substitut général Garnier. » Et le journal d’expliquer en quoi
consiste cette juridiction nouvelle « M.
le substitut général Garnier, avec la compétence juridique qui le caractérise,
préalablement à son premier réquisitoire, définit le mécanisme de la loi du 14
août 1941 créant une juridiction spéciale pour la répression des faits de
propagande communiste et anarchiste. Précédemment, ces faits étaient réprimés
par le décret-loi du 26 septembre 1939. Ce dernier décret admettait les
circonstances atténuantes et le sursis. Les dispositions nouvelles les
suppriment. Le minimum de peine ne saurait descendre au-dessous d’un an
d’emprisonnement. Toutes les juridictions, déjà saisies de faits commis avant
la loi du 14 avril (sic…), publiée à l’Officiel du 23 du même mois, sont dessaisies
au profit de la juridiction nouvelle. Les affaires pendantes elles-mêmes ne
sont plus susceptibles d’appel et sont soustraite au principe de la
non-rétroactivité. Ce sera le cas des causes qui seront jugées à cette
audience, toutes antérieures au 14 août. Il est a remarqué également que le
maximum de cinq ans d’emprisonnement, prévu par le décret-loi du 26 septembre
1939, n’est plus limitatif. La loi prévoit, outre l’emprisonnement, les travaux
forcés à temps ou à perpétuité et même la mort. En tout cas, le Ministère
public escompte une répression sévère. »
Une juridiction sous contrôle des Allemands
Le 25 août 1941, les magistrats
avaient déjà été informés par une circulaire du Garde des Sceaux, Joseph
Barthélémy «
Le Journal Officiel du
23 août 1941 publie une loi sur l’activité communiste ou anarchiste qui donne aux
Pouvoirs Publics les moyens nécessaires pour réprimer sans faiblesse ces
agissements criminels, quand bien même ceux-ci auraient été perpétrés avant la
promulgation de la loi. Loi qui comporte en premier lieu la création d’une
juridiction nouvelle. La compétence de la Section Spéciale s’applique à tous
les crimes et délits commis dans une intention d’activité communiste ou
anarchiste. La Section Spéciale peut infliger pour n’importe quelle infraction
une peine pouvant aller jusqu’à la mort. Elle comprend cinq membres, dont
l’un Président. Librement désignés par le garde des Sceaux. Pour statuer elle
doit comporter au moins trois membres. » Dans cette même circulaire
aux chefs de Cour, le ministre précise les critères de dévouement devant
faciliter le choix des membres des sections spéciales «
Vous vous attacherez à faire porter votre
choix sur ceux qui vous seront connus par la fermeté de leur caractère et par
leur dévouement total à l’État. » Vichy donne une prime à la
répression à ceux qui veulent bien l’exercer, mais les candidats ne se
bousculent pas. Parfois c’est le ministre Barthélémy lui-même qui doit désigner
les membres de ces Sections Spéciales. Celle de Rennes est créée le 2 septembre
1941, jour de l’audience solennelle de rentrée de la Cour et des Tribunaux. Le
président est M. Martin, Président de Chambre. Les assesseurs :
Prigent ; Bouriel ; Billaud ; Lelièvre (conseillers). M. Lesage,
avocat général de la cour d’appel de Rennes et Garnier, substitut général, sont
désignés pour remplir les fonctions de Ministère Public. Lors de cette rentrée
solennelle, les magistrats ont tous prêté serment au maréchal Pétain.
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L'Ouest-Eclair, 13 septembre 1941 |
La première audience se tient le 5 septembre avec la condamnation de quatre communistes pour propagande et détention de tracts. Le 12 septembre, ce sont à nouveau sept jeunes communistes qui sont condamnés à des peines de 18 mois à quatre ans de prison. Un seul, Raymond Bossard, est relaxé. Six de ces jeunes communistes seront déportés en 1943 et 1944.
Le cadre juridique en place, il
ne reste plus au gouvernement de Vichy qu’à renforcer l’appareil répressif
contre les résistants communistes. C’est ainsi qu’au mois d’octobre 1941, Pierre
Pucheu crée le Service de Police anticommuniste (SPAC), police parallèle de
sinistre mémoire. Afin de rappeler qui reste le maitre en zone occupée, le
général Von Stülpnagel, commandant des forces militaires allemandes en France, écrit au Ministre de l’Intérieur Pucheu le 22 octobre 1941 :
« J’ordonne par la présente qu’à
partir d’aujourd’hui, tous les Français du sexe masculin qui sont arrêtés ou
seront arrêtés par les Autorités françaises pour activités communiste ou
anarchiste, de quelque nature que ce soit, devront être maintenues en état
d’arrestation par les autorités françaises, également pour le compte du
Commandant des Forces Militaires en France. Même si les motifs de l’arrestation
qui l’ont provoquée de la part des autorités françaises disparaissent, leur
libération ne pourra être possible qu’avec son accord. L’introduction d’une
procédure pénale, ou sa continuation à l’égard des intéressés devant les
Tribunaux Français, ne sera pas empêchée par mon ordonnance. Chaque chef
de circonscription administrative ou militaire devra recevoir chaque mois et
pour chaque département une liste des personnes visées par cette ordonnance.
Nom, prénom, date de naissance, dernier domicile, jour de l’arrestation,
autorité qui a fait procéder à l’arrestation, situation de famille, enfants,
activité politique ou anarchiste. Communication pour le 1er novembre
1941. » Inutile de dire que les manquements à cette ordonnance feront
l’objet de rappels à l’ordre. Notamment de la part de la Sicherheitsdienst
(SD), le service de sécurité de la SS. Ces communistes, s’ils peuvent de
surcroit être juifs, constitueront une intéressante réserve d’otages en cas de
nouvel attentat contre les troupes d’occupation. Le 22 juillet 1942, c’est la
préfecture d’Angers qui écrit au Procureur Général de la Cour d’Appel de Rennes
« J’ai l’honneur de vous faire connaitre
que le Commandant de la Police SD de la région d’Angers vient d’exprimer le
désir d’être tenu informé d’urgence par mes services des condamnations
réprimant les crimes et délits intéressant la sécurité publique ». Le 24
juillet 1942, c’est le Garde des Sceaux qui s’adresse à son tour au Procureur
Général de la Cour d’Appel de Rennes : « Le ministre de l’Intérieur vient d’appeler tout spécialement mon
attention sur l’intérêt que présente, dans les circonstances actuelles, la
communication à son Département des condamnations prononcées par les
juridictions répressives contre les individus poursuivis pour activité
communiste ou anarchiste, menées antinationales ou antigouvernementales, menées
terroristes et actes de sabotage. (Faire une notice succincte de chaque
condamnation). » Le 27 juillet 1942, le chef du SD, Kommando Rennes,
écrit lui aussi au Préfet Régional : « Je vous prie de bien vouloir aviser Mrs les Procureurs de la République
des quatre tribunaux d’Appel qu’ils doivent me fournir mensuellement une
liste des communistes condamnés par les Tribunaux Français, avec les
renseignements suivants… »
Lors de l’audience solennelle de
rentrée du 2 octobre 1942, M. Prigent, nouveau président, remplace M. Martin.
Assesseurs : M. Hervieu et M. Plessis. Le Procureur Général déplore
« L’inqualifiable attentat dont fut
victime M. Jacques Le Bras, juge d’instruction à Nantes, cité depuis à l’ordre
de la Nation. » Le 9 septembre 1942, en effet, un résistant nantais,
Raymond Hervé, est interrogé par le juge Le Bras, au palais de justice de
Nantes. Au courant de cette audition, trois de ses camarades de la Résistance
font irruption dans le cabinet du juge. Dans la confusion, le magistrat est
abattu et un gardien de la paix blessé. La presse locale et le maire de Nantes
vont se déchainer contre « Cette
bande d’assassins, de saboteurs, que sont les membres de l’organisation
terroriste du Parti Communiste ».
En 1943, une nouvelle loi étend
le champ d’application des Sections Spéciales à toutes les personnes favorisant
la Résistance, y compris celles qui s’en rendent complice « Loi du 5 juin 43 réprimant les activités
communistes, anarchistes, terroristes ou subversives. Il est institué dans
chaque cour d’appel une section spéciale à laquelle sont déférés les auteurs de
toutes infractions pénales quelles qu’elles soient, si elles sont commises pour
favoriser le terrorisme, le communisme, l’anarchie ou la subversion sociale et
nationale ou pour provoquer ou soulever un état de rébellion contre l’ordre
social légitimement établi. »
Le temps des représailles
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L'Ouest-Eclair, 11 octobre 1943 |
Face aux condamnations à mort
prononcées par certaines Sections Spéciales de province, la Résistance ne reste
pas sans réaction. Après le magistrat de Nantes, c’est au tour de l’avocat
général Lespinasse, de la Cour d’Appel de Toulouse, d’être abattu le 10 octobre
1943, alors qu’il avait condamné à mort le chef des FTP-MOI de la région
toulousaine. L’intendant de police de la ville promet bien une prime importante
à qui permettra de retrouver l’auteur du crime, mais il sera abattu lui-aussi
deux semaines plus tard… Il y en aura d’autres, à Lyon, Nevers et Agen, puis
le président de la Section Spéciale de Nîmes, au mois d’août 1944 ; sans
parler des attentats manqués. Le 9 novembre 1943, le Président de
la Cour d’Appel de Rennes de reçoit cette lettre manuscrite anonyme «
Nous vous prévenons que si à partir
d’aujourd’hui vous ne faites pas vos jugements = soit acquittements ou non-lieu
ou sursis, vous passerez comme vos chers amis de Toulouse et ainsi qu’à Nevers
et pour l’instant les terroristes sont à Nantes après les trousses de messieurs
les juges et vous n’avez pas fini d’entendre parler de nous, surtout si vous ne
faites pas ce que l’on vous dit la semaine prochaine nous seront à Rennes.
Signé les Terroristes. La main noire et attention à vous Messieurs. » Dans ce contexte de menaces
d’attentats, c’est la panique au sein de la magistrature. Les magistrats de
Toulouse réclament une protection armée. On assiste surtout à la mise en place
d’un système de « rotation accélérée », les membres en place ne
voulant plus rester et les nouveaux qui se défilent ou se font mettre en arrêt
maladie…
Lors de l’audience solennelle de
rentrée du 2 octobre 1943, M. Le Friec, président de Chambre, remplace M.
Prigent. Assesseurs : Hervieu, Housset, Plessis (conseillers) et Jarry,
juge. Durant l’année 1943, la Section Spéciale de Rennes a traité 35 affaires
pour 145 prévenus, ce qui correspond à la liste ci-jointe. Le 21 octobre, un
arrêté nomme de nouveaux juges : Louis Gauduchon, lieutenant-colonel,
adjoint au colonel commandant la 10ème légion de Gendarmerie de
Rennes ; Albert Bouillar, chef d’escadron, commandant la compagnie de
gendarmerie de Saint-Brieuc. Charles Pestel, commissaire divisionnaire à la
sécurité publique. Suppléants : Louis Duconge, capitaine commandant par
intérim la compagnie de gendarmerie à Quimper ; André Dufossey, capitaine
de gendarmerie de Rennes ; Fernand Morellon, commissaire divisionnaire aux
RG de Rennes (doit être remplacé). Le 1er mars 1944, le conseiller
Battaglini remplace le conseiller Housset qui remplaçait le conseiller Billaud.
Ces menaces réelles contre les
magistrats ont pour conséquence d’inciter ces derniers à limiter les
condamnations à mort. Face à cette distanciation des magistrats français, les
tribunaux allemands se saisissent de plus en plus des affaires importantes. De
son côté, jamais en reste face à l’occupant, le gouvernement de Vichy, par la
loi du 20 janvier 1944, va dessaisir les Sections Spéciales au profit des Cours
Martiales, organes administratifs chargés de rendre des décisions expéditives et
exemplaires.
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L'Ouest-Eclair, 14 mars 1944 |
Quel bilan peut-on tirer de cette
Section Spéciale de la Cour d’appel de Rennes ? 313 patriotes,
pratiquement tous communistes, ont comparu devant les magistrats du 5 septembre
1941 au 19 avril 1944. Contrairement à d’autres Sections, il n’y a pas eu de
condamnation à mort. Les peines les plus lourdes sont les travaux travaux forcés à perpétuité contre le jeune résistant rennais André Rouault (17 ans) membre de l'OS, qui sera incarcéré à Nantes, où il sera fusillé le 29 janvier 1943, puis contre "André Cevalan", mais il doit plutôt s'agir d'André Cavalan, un membre du FN des Côtes-du-Nord. Les peines sont lourdes. Ces jeunes résistants communistes seront pour la plupart transférés dans les prisons parisiennes où il seront de nouveaux jugés par un tribunal allemand puis fusillés ou envoyés en déportation, dont très peu reviendront. Il faut toutefois constater que les magistrats rennais n’ont pas
hésité à prononcer des peines inférieures au minimum légal – on relève un grand
nombre de peines d’un an de prison – voire à déqualifier les actes reprochés,
avec plusieurs relaxes ou de renvois de mineurs chez leurs parents. Mais en se
déchargeant de cette juridiction répressive d’exception, même si elle était
exécutée par des juges ordinaires, au profit des tribunaux d’exception que sont
les Cours Martiales, pressées de prononcer les peines les plus lourdes, ils ont
abandonné de nombreux résistants face à leur funeste sort. Dès le 12 mars 1944, trois « terroristes »
seront condamnés à mort par la Cour Martiale de Rennes.
Kristian Hamon
Section Spéciale : liste des condamné (es).
Liste manuscrite, nombreuses erreurs de retranscription patronymique. |
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T.F. Travaux Forcés I.S. Interdiction de Séjour. Les peines sont toutes assorties d'une amende de 1 200 francs |
NOM |
INCULPATION |
DATE |
PEINE |
Guéguen Ange |
propagande communiste détention et |
05/09/1941 |
15 mois déporté |
Cruoud Joseph Cruaud |
distribution de tracts traduisant une |
idem |
5 ans mort en déportation |
Rialet Pierre |
activité communiste |
id |
3 ans déporté |
Heger Louis |
idem |
id |
1 an |
Piguel René lire Piguel |
id |
12/09/1941 |
3 ans mort en déportation |
Coquillet
Joseph lire Coquelet |
id |
id |
18 mois par défaut |
Coursier Jean lire Courcier |
id |
id |
30 mois déporté |
Le Cornec
Raymond |
id |
id |
4 ans déporté |
Dinard Roger |
id |
id |
18 mois déporté |
Barbier Robert |
id |
id |
4 ans déporté |
Nolent Georges lire Volant Georges |
id |
id |
1 an |
Bassard lire Raymond Bossard |
id |
id |
relaxe |
Feribault
Maurice |
propagande communiste |
id |
15 mois |
Pochon Pierre |
id + reconstitution
de ligue dissoute |
10/10/1941 |
18 mois mort en déportation |
Coquillet
Louis |
id + distribution de
tracts |
id |
12 ans T.F. + 20 ans
I.S. par défaut fusillé au Mont Valérien |
Chaillax Félix |
activité communiste |
24/10/1941 |
3 ans |
Neveu Georges |
id |
id |
5 ans déporté |
Keroulec
François Un des 5 frères Kersulec ? |
propagande
communiste |
id |
15 ans T.F. + 20 ans
I.S. par défaut |
Porbiel René |
id + distribution de
tracts |
31/10/1941 |
3 ans |
Delahaye
Maurice |
propos et chants de
nature à exercer une |
08/11/1941 |
3 mois flagrant délit |
Baquelier
André Bachelier ? |
influence facheuse sur la population |
id |
id |
Prounost René Pronost ? |
id |
id |
id |
Douart Gustave |
activité communiste |
28/11/1941 |
1 an |
Cormault
Homère |
participation
activité communiste |
09/01/1942 |
1 an |
Quiniou Alain |
id |
16/01/1942 |
10 ans T.F. mort en déportation |
Henry
Pierre |
activité communiste |
24/02/1942 |
5 ans |
Guery Alfred |
id |
id |
18 mois |
Landais Pierre |
id |
05/03/1942 |
2 ans |
Mentec Gaston |
id |
15/04/1942 |
8 ans T.F. déporté |
Bodenan Félix |
id |
id |
id déporté |
Le Filanchec
femme Le Roux |
id |
21/05/1942 |
1 an |
Goasguen Jean |
id |
id |
3 ans déporté |
Cariou femme
Goasguen |
id |
id |
2 ans |
Touzé François |
id |
04/06/1942 |
1 an |
Rouault André |
tentative de meurtre sur inspecteur de |
11/06/1942 |
T.F. à perpétuité |
|
police dans l'exercice de ses fonctions |
|
|
Even René |
activité communiste |
11/06/1942 |
5 ans |
Rolland Jean Albert ? |
id |
id |
3 ans fusillé Mont Valérien |
Lebrun Rémy |
id |
id |
2 ans déporté |
Sidobre
Bernard |
id |
id |
1 an |
Quémar Francis |
id |
id |
remis à ses parents
liberté surveillée |
Ricollet
Joseph |
id |
id |
id |
Daniel Emile |
id |
id |
id |
Le Cham André |
id |
id |
id |
Richard Yves |
id |
23/06/1942 |
3 ans contumace |
Kerouanton
Lucien |
id |
id |
id |
Averty |
id |
id |
relaxe contumace |
Hervé Raymond |
id |
id |
relaxe |
Pierre Aimé |
id |
05/08/1942 |
5 ans T.F. |
Hamon Pierre |
id |
id |
3 ans |
Perrinel Roger |
id |
id |
2 ans |
André Jean |
id |
id |
1 an |
Robert Pierre |
id |
id |
15 mois |
Gabert
François |
id |
id |
1 an |
Launay Louis |
id |
id |
1 an |
Perru Laurent |
id |
id |
relaxe |
Berthelot
Emile |
id |
id |
relaxe |
Barel Marcel |
id |
20/08/1942 |
remis à ses parents
liberté surveillée |
Lopez Pierre |
id |
06/10/1942 |
3 ans |
Galoutoff
Joseph |
id |
id |
3 ans |
Chambrun
Joseph |
id |
id |
4 ans |
Boulanger
Louis |
id |
id |
7 ans T.F. 10 ans
I.S. |
Deredec Yves |
id |
13/10/1942 |
7 ans T.F. 10 ans
I.S. déporté |
Guillenin
François |
id |
id |
2 ans |
Dupont Jules |
id |
id |
1 an |
Fouillon
Etienne |
id |
id |
1 an |
Cornu François |
id |
id |
5 ans |
Le Bail Albert |
id |
id |
5 ans |
Renault
François |
id |
id |
2 ans |
Theuillon
Pierre |
id |
id |
5 ans |
Le Barex
Gilles |
id |
id |
2 ans |
Le Moeme
Pierre |
id |
id |
2 ans |
Gargan Joseph |
id |
id |
4 ans |
Réolon Victor |
id |
id |
1 an |
Le Saut
Georges |
id |
id |
1 an |
Coreuff
Martial |
id |
id |
2 ans |
Bernard Louis |
id |
id |
2 ans |
Lucas Jean |
id |
id |
5 ans |
Gate |
id |
id |
relaxe |
Richard Yves |
id |
27/10/1942 |
2 ans |
Gonnichon
Henri |
id |
id |
5 ans contumace |
Mervaux Henri |
id |
id |
acquitté |
Hédan Joseph |
id |
id |
15 ans T.F. + 20 ans
I.S. par défaut |
Le Bouhert
Maurice |
id |
10/11/1942 |
1 an |
Drouet
Hippolyte |
id |
01/12/1942 |
2 ans |
Baron Georges |
id |
id |
1 an |
Hamon Eugène |
id |
id |
1 an |
Cadiou Charles |
id |
id |
3 ans |
Masson Jean |
id |
id |
2 ans |
Le Berre Yvon |
id |
id |
2 ans |
Le Goff
Mathurin |
id |
11/12/1942 |
3 ans |
Helou François |
id |
id |
1 an |
Prigent Yves |
id |
id |
2 ans |
Salez Théodore |
id |
id |
1 an |
Cam femme
Salun |
id |
id |
5 ans |
Requin femme
Vadène |
id |
id |
1 an |
Kulzin femme
le Nédelec |
id |
id |
1 an |
Castel femme
Richard |
id |
id |
1 an |
Moreau Henri |
id |
id |
5 ans T.F. fusillé |
Nadaine André |
id |
id |
5 ans T.F. |
Le Bris
Charles |
id |
id |
3 ans |
Lesteven Yves |
id |
id |
1 an |
Bénard Charles |
id |
id |
1 an |
Le Guen Louis |
id |
id |
4 ans |
Le Bec Pierre |
id |
id |
1 an |
Loirat Claude |
id |
18/12/1942 |
1 an |
Lagaric Louis Lagadic |
id |
id |
5 ans fusillé Mont Valérien |
Lautreden
Hervé |
id |
id |
3 ans |
Guenet Raymond |
id |
id |
1 an |
Le Calvez
Jules |
id |
id |
1 an |
Stéphan Marcel |
id |
id |
5 ans |
Salou Jean |
id |
id |
5 ans |
Vincent
Georges |
id |
id |
3 ans |
Daniel Julien |
id |
id |
3 ans |
Foucher
Emilien |
id |
id |
2 ans |
Barden Julien |
id |
id |
relaxe |
Danigot
Charles |
id |
id |
id |
Paudat Léon |
id |
id |
id |
Thual Pierre |
id |
id |
id |
Bain Pierre |
id |
19/12/1942 |
1 an |
Barthélémy
Donatien |
id |
id |
2 ans |
Briand
Alexandre |
id |
id |
1 an |
Dréano André |
id |
id |
1 an |
Duguy René |
id |
id |
4 ans |
Gravaille
Gilles |
id |
id |
3 ans |
Le Baron
Marcel |
id |
id |
1 an |
Ogex Jean |
id |
id |
ac. ag. s.s. |
Naltar Eugène |
id |
id |
ac. ag. s.s. |
Hougard Victor |
id |
id |
relaxe |
Le Baron
Robert |
id |
id |
relaxe |
Le Roy Francis |
tentative de destruction d'édifices
habités |
07/01/1943 |
10 ans T.F. |
Le Roy Marie |
par substance explosive dans but d'activité |
id |
10 ans T.F. |
|
communiste ou anarchiste |
|
|
Demay Bernard |
activité communiste |
14/01/1943 |
4 ans |
Gaudin Isidore |
id |
id |
2 ans |
Gérard Gaston |
id |
id |
3 ans |
Denis Clément |
id |
id |
1 an |
Philouze
Victor |
id |
id |
1 an |
Renard Emile |
id |
id |
1 an |
Chalmel
Alexandre |
id |
id |
1 an |
Toquet Charles |
id |
21/01/1943 |
5 ans |
Querneau
Joseph |
id |
id |
1 an |
Louarn
Théophile |
id |
id |
1 an |
Le Gall Yves |
id |
id |
2 ans |
Le Gall Joseph |
id |
id |
2 ans |
Trolez
Jean-Marie |
id |
id |
1 an |
Bourligot
Reit. |
id |
id |
1 an |
Lecoignec
François |
id |
id |
remis à ses
parents |
Lerou Bertrand |
id |
id |
relaxe |
Cariou Laurent |
id |
id |
5 ans |
Cariou
Corentin |
id |
id |
relaxe |
Tressard René |
id |
id |
5 ans |
Guennec Michel |
id |
id |
3 ans |
Dequelou
Pierre |
id |
id |
3 ans |
Bernard Jean |
id |
id |
5 ans |
Gouet Joseph |
id |
id |
relaxe |
Lecomte Raoul |
id |
id |
relaxe |
Bernard Yves |
id |
id |
1 an |
Loubroutin
Pierre |
id |
id |
1 an |
Coic Arsène |
id |
id |
2 ans |
Baryain Louis |
id |
id |
1 an |
Sinquer Louis |
id |
id |
1 an |
Giroux Marcel |
id |
id |
1 an |
Kerdéanvat
Pierre |
id |
id |
1 an |
Faou Jean |
id |
id |
1 an |
Mellon |
id |
id |
remis à son père |
Guennec |
id |
id |
relaxe |
Drezen |
id |
id |
relaxe |
André René |
id |
04/02/1943 |
5 ans |
Besselli
Adrien |
id |
id |
3 ans |
Busson Jules |
id |
id |
2 ans |
Cadro Jean |
id |
id |
1 an |
Grouil Louis |
id |
id |
2 ans |
Hemery Alfred |
id |
id |
1 an |
Pichon Jules |
id |
id |
1 an |
Elodie Roger |
id |
id |
relaxé |
Querné René |
id |
id |
relaxé |
Soubils Yves |
id |
id |
relaxé |
Sculo Maurice |
id |
id |
remis aux parents |
Trouaille A. |
id |
04/02/1943 |
1 an |
Dréan Odette |
id |
id |
2 ans |
Aoustin Joseph |
id |
11/02/1943 |
5 ans |
Blandin R. |
id |
id |
1 an |
Cardin Louis |
id |
id |
1 an |
Fricaud Max |
id |
id |
1 an |
Galeine A. |
id |
id |
1 an |
Hascoet S. |
id |
id |
1 an |
Hénaff René |
id |
id |
1 an |
Hernandez |
id |
id |
1 an |
Jégo E. |
id |
id |
5 ans |
Jousset R. |
id |
id |
3 ans |
Lamour H. |
id |
id |
2 ans |
Le Bideau G. |
id |
id |
3 ans |
Le Loir L. |
id |
id |
4 ans |
Miollec |
id |
id |
relaxe |
Izopt |
id |
id |
relaxe |
Mano Marcel |
id |
id |
3 ans |
Mano René |
id |
id |
3 ans |
Mano Raoul |
id |
id |
1 an |
Poirier Yves |
id |
id |
4 ans |
Serot Roger |
id |
id |
5 ans |
Thomazeau
Marcel |
id |
id |
7 ans T.F. déporté |
Le Floch
Charles Il s'agit de Pierre Le Floch |
id |
25/02/1943 |
8 ans T.F. |
Auffret
Théodore |
id |
id |
1 an |
Bertho Emile |
id |
id |
4 ans |
Breteche
François |
id |
id |
1 an |
Tervier Lucien |
id |
id |
1 an |
Desmars René |
id |
id |
2 ans |
Guibaud Marcel |
id |
id |
1 an |
Lagadec René |
id |
id |
3 ans |
Hutin René |
id |
id |
2 ans |
Baudouin |
id |
id |
relaxe |
Bretonnière |
id |
id |
relaxe |
Gorgeau |
id |
id |
relaxe |
Le Floch
Pierre Confusion avec Le Floch Charles |
id |
id |
8 ans T.F. |
Lucas Paul |
id |
id |
4 ans |
Mahé Pierre |
id |
id |
4 ans |
Ménager Jean |
id |
id |
3 ans |
Périco Eugène |
id |
id |
4 ans |
Pichard Ernest |
id |
id |
1 an |
Pichon Ernest |
id |
id |
3 ans |
Pinard Gaston |
id |
id |
4 ans |
Pililiaire A. |
id |
id |
1 an |
Plissonneau M. |
id |
id |
2 ans |
Zellner A. |
id |
id |
1 an |
Lestenet Hervé |
id |
08/03/1943 |
1 an |
Le Bris |
id |
11/03/1943 |
action publique
éteinte |
Le Sergent
femme Lebreton |
vol dans but activité
communiste |
id |
5 ans |
Huon Joseph |
vol et recel dans but
activité communiste |
id |
1 an |
Le Sergent femme Lebreton |
id |
id |
3 ans + 5 ans avec confusion de la |
|
|
|
peine prononcée ce jour |
Favennec femme Langlois |
id |
id |
relaxée |
Legoff femme
Sijour |
vol et recel dans but
activité communiste |
id |
3 ans |
Huon Pierre |
id |
id |
2 ans |
Noldez |
activité communiste |
15/03/1943 |
5 ans T.F. + 5 ans
I.S. |
Tocquet
Charles |
id |
id |
5 ans |
Le Louet
Mathias |
id |
id |
2 ans |
Combet femme
Mazou |
id |
id |
1 an |
Guillonet |
id |
id |
relaxé à ses dépens |
Bonneau lucien |
id |
id |
4 ans déporté |
Clément Pierre |
id |
id |
2 ans |
Corbineau
Auguste |
id |
id |
1 an |
Desnos Roger |
id |
id |
1 an |
Grenouilleau
E. |
id |
id |
2 ans |
Molac Alexis |
id |
id |
2 ans |
Sauvaget
Clément |
id |
id |
3 ans |
Taillandier P. |
id |
id |
2 ans |
Bourgeois
Pierre |
id |
id |
2 ans |
Loison Adolphe |
id |
15/04/1943 |
1 an |
Mame femme
Gomichon |
détention armes ou
munitions dans but |
id |
4 ans morte en déportation |
|
d'une activité communiste |
|
|
Laurent Jean |
activité communiste |
20/05/1943 |
relaxe |
Lemarié Pierre |
id |
id |
2 ans |
Fallourd Marie femme Chauvin |
assistance à une personne en vue de
la |
id |
relaxe |
|
soustraction d'armes recherchées de |
|
|
|
l'autorité publique |
|
|
Leteinturier Maurice |
activité communiste |
17/05/1943 |
1 an |
Hamais Yves |
id |
id |
1 an |
Barbeau
Raymond |
id |
12/08/1943 |
4 ans |
Sanchez Jérôme |
activité communiste fabrication et
usage de |
07/10/1943 |
3 ans |
Henry femme Leguen |
fausses cartes d'identité de français |
id |
3 ans |
David Yves |
tentative d'incendie volontaire |
id |
5 ans réclusion |
|
appui au parti communiste recel et usage |
|
|
|
irrégulier de titre de ration. Dans but |
|
|
|
activité commerciale |
|
|
Keverer femme David |
id |
id |
5 ans par défaut |
Libouarn
Albert |
id |
id |
7 ans T.F. |
Puillandre
femme Libouarn |
id |
id |
7 ans T.F. |
Brient Georges |
activité communiste |
21/10/1943 |
1 an |
Grossin femme
Hingouet |
id |
id |
1 an |
Hingouet
Christiane |
id |
id |
1 an |
Guillet Adrien |
id |
id |
1 an |
Lijour |
id |
id |
5 ans par défaut |
Péan Marcel enfuite |
vol qualifié dans but
activité communiste |
28/10/1943 |
5 ans T.F. par défaut |
Cadiou Robert |
id |
id |
10 ans T.F. 10 ans
I.S. par défaut |
Vignou-Balous en fuite |
activité communiste |
21/10/1943 |
3 ans |
Jeannic
Prosper en fuite |
id |
id |
3 ans |
Charrier
Pierre en fuite |
id |
28/10/1943 |
5 ans |
Roy François en fuite |
id |
11/11/1943 |
2 ans |
Gonichon Henri en fuite |
détention d'armes et munition dans le
but |
21/11/1943 |
5 ans |
|
d'action communiste |
|
|
Cevalan André |
tentative de meurtre sur inspecteur de |
09/12/1943 |
T.F. perpétuité par défaut |
|
police dans l'exercice de ses fonctions |
|
|
|
anticommunistes |
|
|
Charles André |
activité communiste recel de malfaiteurs |
id |
3 ans |
Le Coz |
pour favoriser le communisme |
id |
5 ans T.F. |
|
activité communiste |
|
|
Cornet Cornée
Albert ? |
recel de malfaiteurs pour favoriser… |
id |
6 mois libéré par
Pétri prison de Vitré |
Le Normand |
id |
id |
6 mois |
Richard Emile |
incendie vol paille |
id |
5 ans T.F. + 5 ans
I.S. mort en déportation |
Anger |
id |
13/01/1944 |
5 ans T.F. |
Fleury
Jacqueline |
recel de malfaiteurs
et complicité… |
id |
2 ans |
Fleury André |
vol escroquerie contrefaçon fabrication |
id |
15 ans T.F. |
|
carte de rationnement contrefaçon et |
|
|
|
usage d'un ? |
|
|
Tomaini Othelle |
id |
id |
15 ans T.F. |
Bezien Jean |
association avec malfaiteurs et détention |
id |
5 ans T.F. |
|
armes pour favoriser la subversion |
|
|
Le Cam Raymond |
id |
id |
5 ans T.F. |
Toulgoat
François |
id |
id |
5 ans T.F. |
Argebin Joseph |
Vols pendant période ? à l'aide de violences |
id |
15 ans T.F. + 10 ans I.S. |
|
et port d'armes pour favoriser le terrorisme |
|
|
Cafmat Robert |
id |
id |
15 ans T.F. + 10 ans I.S. |
Jouanna
Théodore |
id |
id |
15 ans T.F. + 10 ans
I.S. |
Jouan Mathurin |
id |
id |
id sans réclusion |
Le Bouler
Emmanuel |
id |
id |
15 ans T.F. + 10 ans
I.S. déporté |
Richard
Charles |
id |
id |
15 ans T.F. + 10 ans
I.S. |
Dalibard Dalibart
André ? |
vol qualifié dans but de
favoriser |
08/03/1944 |
3 ans libéré par Pétri à Vitré |
|
la subversion sociale et nationale |
|
|
Hellegouarch |
id |
id |
1 an libéré par
Pétri à Vitré |
Le Coent |
activité communiste |
10/03/1944 |
2 ans |
Dantec |
id |
id |
1 an |
Corvellec |
id |
id |
1 an |
Collober |
activité communiste
recel de malfaiteurs |
id |
2 ans |
Bourhis |
activité communiste |
id |
2 ans |
Lamerer femme Eno |
id |
03/04/1944 |
1 an |
Deren |
id |
id |
1 an |
Brionne Julien |
association ou entente établies en vue
de |
id |
3 ans libéré par Pétri à Vitré |
|
favoriser action communiste |
|
|
Carré femme Rubillon |
id |
id |
18 mois |
Chilou femme
Gondard |
id |
id |
1 an |
Legrand femme
Brionne |
id |
id |
1 an libérée par Pétri à Vitré |
Jama femme
Baudoin |
id |
id |
1 an |
Valmy veuve
Paty |
id |
id |
1 an |
Lepage femme
Poirier |
id |
id |
1 an |
Savary femme
Belier |
id |
id |
1 an |
Richard femme
Vallée |
id |
19/04/1944 |
1 an par défaut |
Eno André |
activité communiste |
id |
1 an par défaut |
Derennes |
id |
id |
relaxe |
Choliet |
association ou entente établies dans
but |
id |
5 ans T.F. |
|
de favoriser activité communiste anarchiste |
|
|
|
terroriste ou subversive |
|
|
Delatre |
id |
id |
5 ans T.F. |
Mériot André |
id |
id |
5 ans T.F. libéré par Pétri à Vitré |
Ajouté le 26 octobre 2019
M. Guy Le Floch, de Bouguenais, président de l'ADIRP 44, me signale que son père s'appelait Pierre Le Floch, son deuxième prénom étant Charles, ce qui explique la confusion lors de la retranscription car les deux noms figurent bien sur la liste établie par le CDL 35. Militant communiste déporté à Mauthausen en mars 1944, Pierre le Floch est ensuite transféré à Flossenburg. Le 29 avril 1945, alors que les Allemands évacuent les camps de concentration, il est tué dans une gare de Tchécoslovaquie par un SS qui gardait le convoi. Déclaré "Mort pour la France".